Importer une moto sans CG

Comme au bar, ici on parle de tout .... ce qui ne va pas dans les autres rubriques ;-)

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Polo88
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Importer une moto sans CG

Message par Polo88 »

Bonjour,

Je cherche à rapatrier deux machines de piste sans CG (RS 250 cup et TZ 250). Quelle est la meilleure méthode pour ne pas être emmerdé à la douane ? Le manque de carte grise est-il un réel problème à l’import si les machines ne seront jamais immatriculées pour rouler sur route ouverte ?

Merci !
Paul
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tibus
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Message par tibus »

Emmerdé pas forcément , plus du côté de la valeur officiel/officieuse ,=> dans ou en dehors de l'Europe ?
differents trucs en cour... Image
2023 l'année du Folan ? Oui je sais je vous la fais chaque année :mrgreen: , Image 500 BRC power...
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Polo88
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Message par Polo88 »

En dehors, États-Unis -> France
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fullgazlolo
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Message par fullgazlolo »

Facture, relève bancaire prouvant la valeur et frais de dossier.
Pour le reste, tant que c’est légalement vendable en France, rien ne peut s’opposer à l’importation.
Ex: détecteur de radars... tu peux en acheter mais pas t’en servir sur la voie publique donc si tu t’en sers dans ton jardin ou en bout de ligne droite d’un circuit c’est OK.
yesyes
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Message par yesyes »

fiscalement, il faut voir d'où elles viennent et combien ça cote ; selon l'origine et la valeur, il peut y avoir des taxes à l'importation ; demande au service qui s'occupe de délivrer les quitus fiscaux.
légalement, une preuve de propriété ; elles devront être déclarés en préfecture même pour une utilisation pure piste et, à mon avis, la préfecture te demandera entre autre un quitus fiscal.
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Polo88
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Message par Polo88 »

Merci. Les motos ont toutes les deux été initialement acheté aux USA.
Toutes les motos de pistes doivent être déclarées en France? Les organisations contrôlent-elles? Doivent-elles être assurées aussi ? La RS a un MSO (au nom du premier proprio, je suis le deuxième) mais pas la TZ (zéro papiers).

yesyes a écrit :fiscalement, il faut voir d'où elles viennent et combien ça cote ; selon l'origine et la valeur, il peut y avoir des taxes à l'importation ; demande au service qui s'occupe de délivrer les quitus fiscaux.
légalement, une preuve de propriété ; elles devront être déclarés en préfecture même pour une utilisation pure piste et, à mon avis, la préfecture te demandera entre autre un quitus fiscal.
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phildu31
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Message par phildu31 »

La déclaration doit se faire dans les 15 jours suivant l'achat.
Et une plaque d'identificaton doit être apposée.
https://www.demarches.interieur.gouv.fr ... -mini-moto
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bracame
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Message par bracame »

rapproche toi de quelqun qui fait ca professionnellement...
ca va te coûter un billet... mais au moins tranquille...
c'est pas provence moto casse qui fait ca ?

ou a minima contacte les douane du port ou ca débarque...

le quitus fiscal c'est pour faire des cg... tu t'en fout...
ce qui t'importe toi c'est l'établissement du 846a... et des frais qui s'y lient...

argumente bien sur l'objet "collection" tva a 7% au lieu de 20...
surtout que la tva c'est sur le prix d'achat et son cout de transport
Gaz moto Chateaulin... mais ca c'était avant...
il n'y a pas de chute sans gravité (Newton 1665)
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Polo88
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Message par Polo88 »

On a besoin d'un formulaire 846a même si la moto ne sera pas immatriculée?
J'ai trouvé ça en linge: 'Le certificat de dédouanement 846A sert à justifier que vous avez versé les montants des droits et taxes à la préfecture pour l’immatriculation d’un véhicule importé.'

bracame a écrit :rapproche toi de quelqun qui fait ca professionnellement...
ca va te coûter un billet... mais au moins tranquille...
c'est pas provence moto casse qui fait ca ?

ou a minima contacte les douane du port ou ca débarque...

le quitus fiscal c'est pour faire des cg... tu t'en fout...
ce qui t'importe toi c'est l'établissement du 846a... et des frais qui s'y lient...

argumente bien sur l'objet "collection" tva a 7% au lieu de 20...
surtout que la tva c'est sur le prix d'achat et son cout de transport
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philou
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Message par philou »

Le tz si tu le demonte, sa passe en tas de pièces non ?

Peut-être plus facile.

Comme bracame, passe par un pro, et laisse le se débrouiller. C'est leurs jobs ils connaissent les procédures et surtout les gens sur place

En France les véhicules de loisirs et de compétition doivent être déclaré.

Dans la réalité, tu va devoir expliquer aux flics le truc et pourquoi ta plaque d'immat et amovible en cas de contrôle. C'est du vécu :roll:

Il y a quelques temps tu pouvais faire la demande pour un véhicule déjà déclaré et tu recevait un nouveau numéro à frapper :roll: :roll:
Qui veut faire quelque chose trouve un moyen. - Qui ne veut rien faire trouve une excuse !

Marre des Yamaha Image
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bracame
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Message par bracame »

le. 846a est necessaire pour immatriculer... esce que ca veut dire qu'un véhicule non immatriculé n'en a pas a son arrivée je pense pas...

j'ai acheté ne cadillac non immatriculée (enfin retrait de la circulation) elle m'est arrivé donc sans title mais avec un 846a...

dans ton cas il ne te servira a rien... mais il vont l'établir je pense...

appelle les douanes... trop subtilité administrative pour que tu ai une réponses sure ici...

deja toi tu habite la bas ? ou quelqun peut te la livrer chez le transitaire ?

si oui appelle serge de oregon classics ou goodies and family... deux francais sérieux pour ca installé la bas...
serge est en france actuellement
Gaz moto Chateaulin... mais ca c'était avant...
il n'y a pas de chute sans gravité (Newton 1665)
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Polo88
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Message par Polo88 »

Merci, je vais les appeler! Je suis sur la cote ouest des Etats-Unis, retour prevu en France cette annee. Klass GP l'annee prochaine j'espere :)
La petite RS vient de finir P3 et P2 en AHRMA Open 2-Strokes a Willow Springs :) (un peu aidee par plusieurs DNF, sinon ca aurait ete dur face a une Suter MMX500, TZ750, RSW 250 et autres TZ250/125).

bracame a écrit :le. 846a est necessaire pour immatriculer... esce que ca veut dire qu'un véhicule non immatriculé n'en a pas a son arrivée je pense pas...

j'ai acheté ne cadillac non immatriculée (enfin retrait de la circulation) elle m'est arrivé donc sans title mais avec un 846a...

dans ton cas il ne te servira a rien... mais il vont l'établir je pense...

appelle les douanes... trop subtilité administrative pour que tu ai une réponses sure ici...

deja toi tu habite la bas ? ou quelqun peut te la livrer chez le transitaire ?

si oui appelle serge de oregon classics ou goodies and family... deux francais sérieux pour ca installé la bas...
serge est en france actuellement
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fullgazlolo
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Message par fullgazlolo »

Si tu importes en étant résident donc tu es résident aux US et ta carte grise à plus de 6 mois à ton nom et tu rentres reposer tes papiers en France, la, ça change tout!
Suivant les accords, tu n’as possiblement plus de TVA à régler!
Faut vraiment que tu fasses comme te dit Bracame voire même te rapprocher du consulat ou de l’ambassade car c’est une procédure standard pour les expatriés.
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