Carte grise FFVE véhicule non importé

Comme au bar, ici on parle de tout .... ce qui ne va pas dans les autres rubriques ;-)

Modérateur : Equipe de modération

Répondre
Avatar du membre
Ambroiz
Rôdé
Messages : 124
Enregistré le : samedi 12 janv. 2019, 21:20
Dpt : 38 - Isère

Carte grise FFVE véhicule non importé

Message par Ambroiz »

Bonjour à tous,

J'ai une petite question concernant l'immatriculation d'un modèle non importé en France à l'époque. Il s'agit d'un 350 RDLC 2UA Italien avec ses papiers d'origines.

Je sais que c'était le parcours du combattant lorsque le véhicule n'était pas encore considéré comme collection (+ de 30 ans). Il fallait passer par la DRIRE.
Mais dans ce cas là je peux faire une demande d'attestation FFVE car la moto est de 87.
Après avoir écris à la FFVE, ils peuvent pas me dire avant d'envoyer un dossier complet s'il sera accepté ou pas...

Ma question : quelqu'un a t'il déjà fait cette démarche : dossier FFVE avec papiers du pays d'origine, attestation FFVE, certificat des douanes, et obtenu une carte grise ?

J'imagine que c'est possible, je vois souvent des annonces sur leboncoin de provence moto casse avec des 250 NSR et autres modèles jamais importés... Ils disent pouvoir obtenir une carte grise.

C'était un peu long, je sais, surtout pour de la paperasse :D

Merci à ceux qui pourront m'éclairer... Au pire je pourrais toujours trouver un cadre avec carte grise de 1WT.

Ambroiz
Avatar du membre
Ambroiz
Rôdé
Messages : 124
Enregistré le : samedi 12 janv. 2019, 21:20
Dpt : 38 - Isère

Message par Ambroiz »

Déterrage pour me répondre à moi-même : ça marche, j'ai bien reçu ma carte grise de 350 !

Comme papier il faut : un acte de vente + un certificat d'immat du pays d'origine. Ensuite demander un quitus fiscal au service d'impôts de votre département via leur adresse mail.
Avec tout ça faire une demande d'attestation FFVE, puis la demande de carte grise sur l'ANTS.
Et pour finir payer 100€ à l'état pour une bécane de 88... :x

Voila si ça peut servir à d'autres, tant mieux !
www.rd350lc.net
En rodage
Messages : 29
Enregistré le : vendredi 12 juin 2015, 20:42
Dpt : 69 - Rhône
Contact :

Message par www.rd350lc.net »

Bonjour Ambroiz,

ta 2UA c'est ce modèle http://www.rd350lc.net/page2UA-88.htm ?

Xavier
Avatar du membre
TZR-V4
Pilote licencié
Messages : 1732
Enregistré le : mercredi 18 mai 2011, 0:03
Dpt : 64 - Pyrénées Atlantiques
Localisation : Bayonne
Contact :

Message par TZR-V4 »

Moi j'ai un TZR250 Type 2XT 1988 import Japon.
Je me pose la question de faire une carte grise collection.
J'ai seulement une facture d'achat de la casse ayant importée la moto donc pas :
- certificat de vente
- pas les anciens papiers

J'hésite à tenter le dossier.

Votre avis ?

Olivier.
Olivier.
TZR250 2MA & 2XT, RD500s et TZR-V4 en construction...
Avatar du membre
ben_gt
Donateur 2021
Donateur 2021
Messages : 4531
Enregistré le : dimanche 04 janv. 2009, 0:39
Dpt : 13 - Bouches du Rhône
Localisation : marseille

Message par ben_gt »

la facture d'achat doit remplacer le certificat de vente je pense ?
AU pire tu en fais un toi.

Actuellement tu as rien, au mieux du as un CG, au pire tu as rien de plus que maintenant… moi je dis ca se tente
Avatar du membre
Ambroiz
Rôdé
Messages : 124
Enregistré le : samedi 12 janv. 2019, 21:20
Dpt : 38 - Isère

Message par Ambroiz »

www.rd350lc.net a écrit :Bonjour Ambroiz,

ta 2UA c'est ce modèle http://www.rd350lc.net/page2UA-88.htm ?

Xavier
Oui c'est bien celle-ci, fabriquée au Brésil. La voici en image :

Image
Avatar du membre
TZR-V4
Pilote licencié
Messages : 1732
Enregistré le : mercredi 18 mai 2011, 0:03
Dpt : 64 - Pyrénées Atlantiques
Localisation : Bayonne
Contact :

Message par TZR-V4 »

ben_gt a écrit :la facture d'achat doit remplacer le certificat de vente je pense ?
AU pire tu en fais un toi.

Actuellement tu as rien, au mieux du as un CG, au pire tu as rien de plus que maintenant… moi je dis ca se tente
C’est ce que je me dis....
Au pire je laisse 60€ à la FFVE
Olivier.
TZR250 2MA & 2XT, RD500s et TZR-V4 en construction...
Avatar du membre
Ambroiz
Rôdé
Messages : 124
Enregistré le : samedi 12 janv. 2019, 21:20
Dpt : 38 - Isère

Message par Ambroiz »

TZR-V4 a écrit :Moi j'ai un TZR250 Type 2XT 1988 import Japon.
Je me pose la question de faire une carte grise collection.
J'ai seulement une facture d'achat de la casse ayant importée la moto donc pas :
- certificat de vente
- pas les anciens papiers

J'hésite à tenter le dossier.

Votre avis ?

Olivier.
A la rigueur sans certificat de vente c'est pas grave, la facture d'achat c'est similaire. Par contre il te faudra en faire un pour l'ANTS, à partir du cerfa de cession d'un véhicule.
Tu as le papier des douanes ?

Image

Ce qui pose plus soucis c'est l'absence de papier d'origine du japon. Je pense que tu peux tenter une attestation FFVE tout de même.
Mais il faudrait trouver un certificat de conformité d'un 2XT, même si les numéro de chassis ne correspondent pas.
Ensuite écrit à la FFVE en donnant la facture d'achat + une lettre manuscrite engageant ta responsabilité où tu décris ta situation ( moto de type xx achetée à la casse xx sans papier mais voir le certificat de conformité joint au dossier pour rappel des caractéristique techniques )

Au pire des cas la FFVE te renverras le dossier incomplet et ton chèque de 60€, c'est ce qu'il font quand il manque des pièces. Mais ils sont quand même arrangeants ( bien plus que la prefecture, lorsqu'un document est absent).
Avatar du membre
TZR-V4
Pilote licencié
Messages : 1732
Enregistré le : mercredi 18 mai 2011, 0:03
Dpt : 64 - Pyrénées Atlantiques
Localisation : Bayonne
Contact :

Message par TZR-V4 »

Merci pour les informations.
Lors de l’achat en 2006, le TZR de 88 n'était pas éligible à une CG collection...

Le 2XT est un modèle propre au Japon, jamais diffusé par Yamaha en dehors.
Donc le seul document de conformité serait un de TZR250 type 2MA.

Pas de document des douanes mais revendu par une entreprise française donc taxes d'importation payées.

Je vais voir avec la FFVE.

Olivier.
Olivier.
TZR250 2MA & 2XT, RD500s et TZR-V4 en construction...
Avatar du membre
50cc
Donateur 2021
Donateur 2021
Messages : 3730
Enregistré le : lundi 08 oct. 2007, 8:32
Dpt : 59 - Nord
Localisation : dans ch'nord , très près de la frontière

Message par 50cc »

j'ai bien eu une CG pour ma sdr 200 de 1987 .... ça doit donc être possible pour une autre moto non importée :idea:
Avatar du membre
TZR-V4
Pilote licencié
Messages : 1732
Enregistré le : mercredi 18 mai 2011, 0:03
Dpt : 64 - Pyrénées Atlantiques
Localisation : Bayonne
Contact :

Message par TZR-V4 »

50cc a écrit :j'ai bien eu une CG pour ma sdr 200 de 1987 .... ça doit donc être possible pour une autre moto non importée :idea:
Tu avais les papiers du pays d'origine et le formulaire des douanes ?
Olivier.
TZR250 2MA & 2XT, RD500s et TZR-V4 en construction...
Avatar du membre
50cc
Donateur 2021
Donateur 2021
Messages : 3730
Enregistré le : lundi 08 oct. 2007, 8:32
Dpt : 59 - Nord
Localisation : dans ch'nord , très près de la frontière

Message par 50cc »

J'en sais rien , c'est le vendeur qui a tout fait
tex
Métrologue
Messages : 1627
Enregistré le : jeudi 05 janv. 2012, 21:12
Dpt : 63 - Puy de Dôme
Localisation : lezoux

Message par tex »

les pro ont des "passe droit" pour faire les cartes grises

un exemple
vous le savez tous je pense, la carte grise est devenu un "titre de circulation" à la place d'un "titre de propriété"
un pote à moi achète un gros cube sans avoir le permis en ayant pour objectif de le passé
le temps passe et il laisse tomber le permis
il décide de revendre la bécane et donc de mettre la CG à son nom pour la vente => bloqué sur ANTS , il n'a pas le permis gros cube
il va voir un pro ( patron d'une casse auto en l'occurrence ) et obtient la carte grise à son nom ( moyennant quelques euros !)
Avatar du membre
Toop
Dr Crankenstein
Messages : 12647
Enregistré le : mercredi 06 août 2008, 1:22
Dpt : Hors France et pays limitrophes
Localisation : Iwata sur Loire

Message par Toop »

la cg a toujours été un titre de circulation exclusivement :mrgreen: :wink: (code de la route)
Un titre de propriété est régis par le code civil, c'est une facture, achat ou une présomption de propriété (don ect ...)


la macronie en bonne efficacité étatique de petit comptable a rapproché les deux sauf que juridiquement ça ne passe pas :la
Ils ont introduit une notion dans le code de la route de présomption de propriété dans un but d'efficacité "répressif" ... ... charge à toi de combattre le système afin de revenir au code de la route et du code civil stricte .... soit le règne de la technocratie du bulbe de nos dirigeants :happy:
Avatar du membre
bracame
Pilote licencié
Messages : 9217
Enregistré le : samedi 09 juin 2012, 1:21
Dpt : 29 - Finistère
Localisation : chateaulin

Message par bracame »

les pros n'ont aucun passe droit...ils prennent le droit.

lorsque tu est agréé tu doit photocopier le permis et le conserver dans le dossier...
sur le système tu indique que tu a bien photocopié rt et que le client est titulaire du permis concerné...

la le pro a fermé les yeux...
mais en cas de plainte ou contrôle il aurais des soucis...

il doit conserver tous les documents 5 ans je crois et aura des contrôles au hasard ou ciblé où on lui demande d'expédier copie du dossier plusieures fois par an, et si problème ils viennent contrôler tes dossiers...
j'ai été agréé que un an avant d'arrêter j'ai eu 3 contrôles sur pièces...
Gaz moto Chateaulin... mais ca c'était avant...
il n'y a pas de chute sans gravité (Newton 1665)
Avatar du membre
stephane
Schtroumpf Bricoleur
Messages : 21073
Enregistré le : mercredi 24 janv. 2007, 20:02
Dpt : 29 - Finistère
Localisation : Chateaulin

Message par stephane »

A ce qui a été dit précédemment je rajouterai que sur la CG figure ou pas la mention " est le propriétaire du véhicule" ou pas...
Preuve que ce document n'est pas un titre de propriété... Mais peu au moins donner qq indications à qui le consulte :idea:
Ce qui ne nous tue pas nous rend plus fort (F.Nietzche citant Alexandre le Grand)
Miladiou... elle est chargée nom de Dieu !!! -> http://www.youtube.com/watch?v=Cr5cbediHg4
www.rd350lc.net
En rodage
Messages : 29
Enregistré le : vendredi 12 juin 2015, 20:42
Dpt : 69 - Rhône
Contact :

Message par www.rd350lc.net »

Merci Ambroiz,

on reconnait bien le modèle Brésilien par rapport à la 1WT avec ses bords de jantes non peints et les étriers de frein dorés !

pourrais-tu me faire des photos de cet autocollant:
Image

c'est pour mettre sur mon site http://www.rd350lc.net

merci

Xavier
Répondre