Tazman a écrit :
On n'est d'accord, mais quid de nos chers protos, bitzas et cc sans carte grise ?? solution Mutuelle des motards ?...
Il faudrait trouver un assureur qui , au niveau de ses conditions générales, acceptent de couvrir les véhicules sans CG ou modifés ( donc finalement à considérer aussi comme sans CG ) dans le cadre d'une utilisation hors voie publique , sur circuit entraînement ou sur circuit en course
--- à mon avis, dans ce cadre, seul les assurances liées aux licences sportive permettent de se couvrir en responsabilité civile ( donc les dommages causés aux autres) voire en complémentaire pour soi même ( assurance pilote) et peut être même en complémentaire pour ses propres dommages matériels ( mais ça m'étonnerait ou bien ça va coûter un bras).
Et elles exigent peut être soit une carte grise, soit une attestation du constructeur ... à vérifier avant.
Autant, si tu es victime d'un crash du à une mise en danger manifeste et prouvable d'un autre participant, tu pourras attaquer et récupérer des dommages et intérêts ; c'est son assurance responsabilité civile qui devra payer et les plafonds sont très élevés.
Autant pour le niveau de remboursement des complémentaires ( assurance pilote et assurance matériel), souvent ça ne vole pas haut en cas d'handicap, de perte de salaire ...
Et dans tous les cas, c'est souvent le même assureur qui va être attaqué et attaquant, donc il a tout intérêt à ce que les choses se tassent vite et bien.
Il faut au moins une preuve indiscutable et un bon avocat ... et de la patience mais il n'y a aucune raison que ça ne puisse se défendre ( et pas forcément immédiatement ...) compte tenu des dommages irréparables causés.
Sinon, à quoi servent les assurances responsabilité civile ??